Déposée le 29 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JH GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JEANS-HOMME.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JH GROUP domicilié(e) 3 Rue d'Ouessant - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 597 238 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU domicilié(e) 28 Rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France.
La marque JEANS-HOMME.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JH GROUP, Société par Actions Simplifiée - 3 Rue d'Ouessant - 75015 - PARIS - France - SIREN 520597238
JURISPATENT – CABINET GUIU - 28 Rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562537 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16
Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; publications de textes publicitaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; services marketing ; services de cartes de fidélité, de cartes de réduction ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseil en organisation et direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; service de conseils à la clientèle pour faciliter l'achat sur le lieu de vente, y compris sur un site Internet marchand ; agences d'informations commerciales ; estimations en affaires commerciales ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; travaux statistiques ; analyse du prix de revient ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherche de marché ; étude de marché ;
Formation ; service de publication électronique de livres, de journaux, de revues, de périodiques et de catalogues en ligne ; édition et publication de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de lettres d'informations, de Cédéroms ; édition et publication de textes autres que publicitaires ; micro-édition.
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